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Définitions

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‘Service’ : tout accompagnement, analyse ou valorisation proposé par xenorathiqua.com.

‘Équipe’ : ensemble des collaborateurs et intervenants de xenorathiqua.com, internes ou externes.

‘Contenu’ : éléments du site, textes, rapports d’analyse et outils mis à disposition.

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Avertissements et limitations

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Mise en garde

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Gestion des litiges

Les conflits éventuels sont soumis à la loi française et peuvent donner lieu à une médiation.

Arbitrage

En cas d’échec d’une médiation amiable, le litige pourra être soumis à l’arbitrage, selon les modes reconnus en France.

Ce processus vise à préserver l’intérêt des deux parties.

Plateforme de règlement en ligne

L’Union européenne propose une plateforme de médiation accessible aux consommateurs souhaitant résoudre en ligne leurs différends.

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Divisibilité

Si une clause est réputée non applicable, les autres restent en vigueur.

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Loi applicable et juridiction

Toutes contestations sont régies par la législation française en vigueur.

Résiliation

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Modifications

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